Home banque Le « Know Your Customer » au sein des banques : une réglementation stratégique pour la relation-client

Le « Know Your Customer » au sein des banques : une réglementation stratégique pour la relation-client

0

Le « Know Your Customer » au sein des banques : une réglementation stratégique pour la relation-client

Par Samy Benarroch, président d’Arca Conseil
Pour une banque, être impliquée indirectement dans une affaire de blanchiment d’argent ou de fraude peut être lourd de conséquences. Pour prévenir cela, elles mettent œuvre le« Know Your Customer » ou « KYC », ensemble de réglementations qui leur impose de récolter des informations sur leurs clients afin de repérer les opérations frauduleuses.Retour sur les enjeux de la mise en œuvre du KYC et son impact sur la relation client.
L’application du « KYC » est un enjeu économique de premier ordre. En cas de manquement,les banques s’exposent à de lourdes sanctions pénales et administratives et peuvent voir leurresponsabilité civile engagée. L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR),chargée de surveiller leurs activités, inflige régulièrement blâmes, amendes, et avertissements sur le fondement de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. En 2017,sur 8 sanctions de l’ACPR, 6 ont été prises sur ce fondement, pour un montant total de 25,86 millions d’euros.
En termes de réputation, une telle condamnation s’avère aussi très coûteuse. D’une part, les sanctions de l’ACPR sont publiques. D’autre part, les sujets liés au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme sont parmi les plus sensibles auprès de l’opinion publique. Il n’estpas rare de voir le titre d’une banque, ainsi que la note des agences de notation, baissersubitement suite à une telle affaire.

Le « KYC », un ensemble de règles à intégrer dans la relation client
L’application du « KYC » reste un défi dans la mesure où il recouvre un nombre importantd’obligations plus ou moins contraignantes. Si à l’ouverture du compte, la vérification de l’existence réelle d’une personne morale à travers la fourniture d’un extrait de Kbis de moinsde 3 mois s’apparente à une simple formalité, l’application du « KYC » peut se complexifier pendant la relation commerciale.
En effet, soumises à une obligation de « déclaration », les banques doivent communiquer à TRACFIN, organisme de Bercy, toutes les informations sur les opérations constituant destentatives ou des cas avérés de fraude, de blanchiment d’argent, ou de financement duterrorisme (pour ces deux derniers délits, les banques doivent fournir des éléments dèsqu’elles ont des soupçons).
Pour ce faire, elles doivent en permanence mettre en œuvre une obligation de « vigilance »,qui leur impose notamment d’identifier le bénéficiaire effectif des opérations, ce qui impliquedans certains cas des recherches longues et approfondies, notamment face à des structures collectives ou à des montages juridiques complexes tels que les fiducies.
Le recours à un prestataire externe pour gagner en réactivité
En bref, plus le risque présenté par l’opération ou le client est élevé, plus l’obligation devigilance est exigeante. Ainsi par exemple, lorsqu’elles sont en relation avec descorrespondants bancaires étrangers, les banques doivent recueillir de nombreusesinformations sur l’établissement correspondant. Ou encore, face à une opération complexe,d’un montant inhabituellement élevé ou ne paraissant pas avoir de justification économique ou d’objet licite, elles doivent mener des recherches approfondies directement auprès duclient.
Des chantiers lourds et coûteux, qui ne vont pas toujours de pair avec les exigences deréactivité imposées par l’ère digitale. La solution, pour à la fois se protéger et se prémunir dessanctions des régulateurs mais aussi pouvoir répondre aux demandes d’ouverture de compte« à la minute », est bien souvent le recours à un prestataire extérieur.
Il mettra en place des procédures et des technologies appropriées pour systématiser la collecte de ces données clients « sensibles » afin de simplifier les procédures et gagner ainsi en réactivité. Autre point non négligeable : en déléguant le travail d’enquête parfois délicat etperçu comme intrusif à un prestataire extérieur, la banque sécurise sa relation client.
Le « KYC » : un atout pour optimiser l’expérience client
Le fait d’imposer aux banques de muscler l’identification de leurs clients n’est pas qu’unecontrainte. Bien au contraire, les données collectées dans le cadre du « KYC » leur permettent aussi de mieux connaître leurs clients pour mieux personnaliser leurs services. Préoccupées par la montée en puissance des banques en ligne et par l’arrivée de nouveaux acteurs bancaires, les banques ont désormais conscience de l’intérêt de la collecte et de la gestion desdonnées clients. Les données récoltées dans le cadre du « KYC » deviennent alors une mine d’informations complémentaires à l’optimisation de l’expérience client qu’il serait regrettable de ne pas exploiter.

LEAVE A REPLY

Please enter your comment!
Please enter your name here